Blog de la société Marlène Huet, designer indépendant.
Immatriculée au Registre des créations, au RCS de l'ïle-De-France sous le n°752 312 322.
Hébergeur
Blogger.
Conception & réalisation
Blogger et Marlène Huet
Directrice de publication
Marlène Huet.
- contact : Marlène Huet
- email : contact@marlenehuet.com
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le traitement des données nominatives communiquées par l'intermédiaire du site www.imaeleen.blogspot.com a fait l'objet d'une déclaration auprès du CNIL.
Marlène Huet attire l'attention des usagers de son site sur les points ci-après :
1 - Propriété Intellectuelle :
- L'ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une oeuvre protégée par la législation française en vigueur sur le droit d'auteur et d'une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.
- Marlène Huet est propriétaire ou titulaire des droits de tous les éléments, à savoir la structure générale telle que les textes, les photos et les images, qui composent ce site. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu substantiel de ce site, d'un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Marlène Huet, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
- Marlène Huet est propriétaire ou titulaire des droits de tous les éléments, à savoir la structure générale telle que les textes, les photos et les images, qui composent ce site. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu substantiel de ce site, d'un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Marlène Huet, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
- Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes et autres documents, présents sur le blog imaeleen.blogspot.com sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, soit que Marlène Huet en soit titulaire, soit qu'elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
- Les marques de l'éditeur du blog imaeleen.blogspot.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Marlène Huet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
- Les marques de l'éditeur du blog imaeleen.blogspot.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Marlène Huet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
2 - Contenu du site :
- Toute personne souhaitant bénéficier d'un ou de plusieurs des services et/ou d'un ou de plusieurs produits présentés sur le site est invitée à contacter Marlène Huet pour s'informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables à ce (ou ces) produit(s) et/ou ce (ou ces) service(s).
-
Marlène Huet s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Elle ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, Marlène Huet décline toute responsabilité en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.
-
Marlène Huet ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.
- L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par Marlène Huet à une personne si la loi de son pays d'origine ou de tout autre pays la concernant l'interdit. Il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire à des produits et/ou des services présentés sur le site.
- Marlène Huet n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de http://www.imaeleen.blogspot.com ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Marlène Huet quant au contenu de ces sites.
3 - Données personnelles :
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez dun droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment m'écrire.
- par email à l'adresse suivante : contact@marlenehuet.com
